Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 23·fr
    ...- d'assurer sur la base de conventions contractuelles, une prestat...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr
    ...alisation des quantités contractuelles. Or, il a été relevé que le...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 15·fr
    ...L'appartement est actuellement loué à M. Hassan ZAHANI pour une du...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 49·fr
    ...té du puits, L'exploitation actuelle de la superficie de 6 hectar...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 32·fr
    ...uvernorat de Sfax, demeurant actuellement au Cheikhat de Djebenian...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...auf un local à usage de café actuellement libre, limités de l'imme...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ...unis 34, Avenue de Carthage, actuellement en liquidation, sont con...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 54·fr
    ...« que le capital social actuellement de 60.000 dinars est divisé e...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 31·fr
    ... ayant quitté la Tunisie, et actuellement sans domicile connu.** ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 20·fr
    ...au Sud, Hassine BEN EL-MEBROUK, anciennement, et actuellement, KHE...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 18·fr
    ...3° Le capital de la Société, actuellement de 25.000 Dinars, est po...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 22·fr
    ...Daly, demeurant à Tunis 79 Avenue de la Liberté actuellement Direc...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 14·fr
    ...la propriété de Souilah ben Ali Chabbi (actuellement au docteur Ta...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 43·fr
    ... décembre. Capital Social : Actuellement de 500.000 dinars ; il e...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 11·fr
    ...cie de 1000 mm qui est brûlé actuellement, l'immeuble est délimité...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 22·fr
    ...Le capital social est donc actuellement de 20.000 Dinars divisé en...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 29·fr
    ...Un vignoble appartenant anciennement à l'Italien Laminnier et actu...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 27·fr
    ...ion de Ghomrassen, demeurant actuellement à Tunis, dont les lieux ...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 6·fr
    ...enus par une obligation contractuelle ne dépassant pas deux ans. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 73·fr
    ...harmonie avec la législation actuellement en vigueur et avec toute...