183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2016 / N°033·page 41·fr...Partie saisie : Mongi Ben Mohamed Hachicha, constructeur de navire...
- Annonces Légales·2021 / N°043·page 8·fr...Débiteur saisi : Walid Ben Hassen, CIN n°05091138 demeurant à bani...
- Annonces Légales·2024 / N°047·page 8·fr...Pour de plus amples informations, prendre Connaissance du cahier ...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 11·fr...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
- Annonces Légales·2009 / N°110·page 36·fr...Contre la partie saisie : Mustapha Aouinti titulaire de CIN n° 017...
- Annonces Légales·2015 / N°130·page 56·fr...ns | -118 621 | -123 935 | -Décaissements provenant de l'acquisiti...
- Annonces Légales·2008 / N°051·page 27·fr...Les immeubles saisis : 1) Les parts indivises revenant aux hériti...
- Annonces Légales·2004 / N°194·page 3·fr...Partie saisie : Ezzidine Ben Taher Arfa, entrepreneur, demeurant l...
- Annonces Légales·2011 / N°078·page 35·frVente aux enchères publiques sur saisie immobilière Etude de Maît...
- Annonces Légales·2013 / N°132·page 41·frL'immeuble saisi : Un terrain nu d'une superficie totale de 2002,...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 47·fr...Le débiteur saisi a été signifié de la saisie exécutoire par l'hui...
- Annonces Légales·2014 / N°009·page 46·fr...2014D00017VEPA1 Vente aux enchères publiques (après rabaissement ...
- Annonces Légales·2014 / N°046·page 55·fr...Débiteur saisi : Hafedh Ben Abdallah, gérant de société CIN n° 038...
- Journal Officiel·1959 / N°053·page 10·fr...L'immeuble dont s'agit a été saisi par commandement saisie de M. M...
- Annonces Légales·2009 / N°084·page 28·fr...Créancier saississant : Société Comelec pour la vente des produits...
- Annonces Légales·2010 / N°034·page 42·fr...7/ Les frais : Frais et enregistrement seront à la charge de l'ach...
- Annonces Légales·2015 / N°023·page 35·fr...Immeuble saisi : L'immeuble saisi consiste en un immeuble objet d...
- Annonces Légales·2016 / N°069·page 32·fr...Les immeubles saisis : 2 Terrains appartenant à la partie saisie o...
- Annonces Légales·2014 / N°134·page 26·fr...fixée à 52.116.000 dinars sans les frais après le rabaissement de ...
- Journal Officiel·2021 / N°074·page 3·fr...- 0.8% pour les placeurs faisant partie du syndicat de placement e...