Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 41·fr
    ...Partie saisie : Mongi Ben Mohamed Hachicha, constructeur de navire...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 8·fr
    ...Débiteur saisi : Walid Ben Hassen, CIN n°05091138 demeurant à bani...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 8·fr
    ...Pour de plus amples informations, prendre Connaissance du cahier ...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 11·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 36·fr
    ...Contre la partie saisie : Mustapha Aouinti titulaire de CIN n° 017...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 56·fr
    ...ns | -118 621 | -123 935 | -Décaissements provenant de l'acquisiti...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 27·fr
    ...Les immeubles saisis : 1) Les parts indivises revenant aux hériti...
  • Annonces Légales·2004 / N°194·page 3·fr
    ...Partie saisie : Ezzidine Ben Taher Arfa, entrepreneur, demeurant l...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 35·fr
    Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière Etude de Maît...
  • Annonces Légales·2013 / N°132·page 41·fr
    L'immeuble saisi : Un terrain nu d'une superficie totale de 2002,...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 47·fr
    ...Le débiteur saisi a été signifié de la saisie exécutoire par l'hui...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 46·fr
    ...2014D00017VEPA1 Vente aux enchères publiques (après rabaissement ...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 55·fr
    ...Débiteur saisi : Hafedh Ben Abdallah, gérant de société CIN n° 038...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 10·fr
    ...L'immeuble dont s'agit a été saisi par commandement saisie de M. M...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 28·fr
    ...Créancier saississant : Société Comelec pour la vente des produits...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 42·fr
    ...7/ Les frais : Frais et enregistrement seront à la charge de l'ach...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 35·fr
    ...Immeuble saisi : L'immeuble saisi consiste en un immeuble objet d...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 32·fr
    ...Les immeubles saisis : 2 Terrains appartenant à la partie saisie o...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 26·fr
    ...fixée à 52.116.000 dinars sans les frais après le rabaissement de ...
  • Journal Officiel·2021 / N°074·page 3·fr
    ...- 0.8% pour les placeurs faisant partie du syndicat de placement e...