Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 17·fr
    ...## MINISTERE DE L'INTERIEUR ## MARCHE DE POISSONS Par décret n° ...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 11·fr
    ...7 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | ...
  • Journal Officiel·2018 / N°092·page 33·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2010 / N°092·page 11·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques du projet, - l...
  • Journal Officiel·2021 / N°029·page 22·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 14·fr
    ...2e parcelle : Nord-Ouest : La parcelle 1; Nord-Est : La parcelle ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 13·fr
    ...Parcelle 24 El Mekki ben Amor ben Khalifa, Parcelle 253 ; Ghalia b...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 25·fr
    ...Une piste et au-delà le requérant; Parcelle 9 : Au Nord : Hériti...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 23·fr
    ...La réquisition N° 29370 (parcelle 2) A l'Est : Ardh Hadj Salah Be...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 39·fr
    ...hmani; 4) dans les différents marchés du Gouvernorat du Kef; 5) da...
  • Journal Officiel·2025 / N°084·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La situation fonci...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 235·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 32·fr
    ...| 728 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 100...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 26·fr
    ...Deuxième parcelle : Au Sud : Un sentier. A l'Est : Les 2 parcell...
  • Journal Officiel·2015 / N°070·page 16·fr
    ...12 - En plus des parcs nationaux et des réserves naturelles et en ...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 34·fr
    ...La parcelle N° 3 et la Réquisition 58876. ## Parcelle 2 : Au Nor...
  • Annonces Légales·2019 / N°112·page 27·fr
    ...Parcelle n° A2 Est : Parcelle n° A6 Ouest : Rue non goudronnée | 9...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 22·fr
    ... | N° d'ordres des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N°...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 4·fr
    ...### PARCELLE IMMATRICULISE | N° de la parcelle su. plan | N° du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 59·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...