Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 976 résultats pour ""FAV""
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 32·fr
    ...- Approbation de l'opération de cession des parts réalisée en fave...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 50·fr
    ...'avocat Maître Imed Saaidia en faveur de Chahira Chebbi et autre c...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 15·fr
    ...xtinction, et, par exemple, en faveur de celui qui a fourni le gag...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 11·fr
    ...b» gouvernorat de Kasserine en faveur de l'office national des min...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 11·fr
    ...leum Cap Bon LTD » ; Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 48·fr
    ...cassation M.F 222720KAP000) en faveur de la S.I.B déposé au tribun...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 44·fr
    ...similaires ou connexes pouvant favoriser, directement ou indirecte...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 19·fr
    ...ementation qui lui est la plus favorable. ART. 6. — La présente c...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 29·fr
    ... a été conclu le 05/05/2009 en faveur de sieur KHATAT ABDERRAHMAN ...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 23·fr
    ...- En sa qualité de créancier en sa faveur le jugement. 2) Débiteu...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 18·fr
    ...La surenchère ne peut se faire qu'en faveur de celui qui a déposé ...
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 11·fr
    ...aire ou connexe ou de nature à favoriser le développement du patri...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 22·fr
    ...20 et 9,99/20 et ce après avis favorable du jury de fin d'année. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 17·fr
    ...faute technique; - la grâce en faveur des personnels aéronautiques...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 12·fr
    ...à l'objet social ou pouvant en favoriser son développement, et tou...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 4·fr
    ...le droit préférentiel de souscription a été supprimé en faveur de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 17·fr
    ...g) La sollicitation ou l'acceptation de faveurs ou d'avantage maté...
  • Journal Officiel·1995 / N°074·page 12·fr
    ...l'échelle 1/50.000, Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 14·fr
    ...« Kef Ourab » dans le Djehel Makki, Gouvernorat de Naheul, en fave...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 10·fr
    ...entralisation industrielles en faveur de la petite et moyenne entr...