Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 9·fr
    ...L'interrogation comporte obligatoirement deux questions : une sur ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 6·fr
    ...## TITRE IX ## DISPOSITIONS DÉROGATOIRES ART. 32. — Dans le cas ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 6·fr
    ...es - Lecteur enregistreur de slogans - Equipement de circuit fermé...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 9·fr
    ...t de Bizerte, avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 14·fr
    ...rat de Sousse avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéf...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 13·fr
    ...- Sauf dérogation spéciale pour certaines espèces, ne peuvent être...
  • Journal Officiel·2024 / N°048·page 30·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Annonces Légales·2016 / N°128·page 1·fr
    ...6597 ### Gestion de Sociétés - Homologation de résolutions ... 65...
  • Journal Officiel·2015 / N°070·page 4·fr
    ... du 28 août 2015, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 20·fr
    ...33 - Homologation d'un acte de partage, de succession ou de liquid...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 7·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## DEROGATION Par décret...
  • Journal Officiel·2020 / N°051·page 5·fr
    ... 2020, portant dispositions dérogatoires relatives au travail des ...
  • Journal Officiel·2010 / N°006·page 27·fr
    ...La durée de ladite prorogation est fixée par la décision du présid...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 1·fr
    ...652 ## Gestion de Sociétés - Homologation de résolutions ... 652 ...
  • Journal Officiel·2020 / N°042·page 1·fr
    ... 12 mai 2020, relatif à la prorogation du délai relatif à la sousc...
  • Journal Officiel·2023 / N°037·page 17·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 32·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·2024 / N°001·page 22·fr
    ...r dont les noms suivent une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 1·fr
    ...3602 Dérogation pour exercer dans le secteur public ... 3602 ###...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 46·fr
    ...s, empiétant ainsi sur les prérogatives de la commission des march...