Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 3·fr
    ...Une clause de déchéance au profit de l'agence foncière industriell...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 39·fr
    ...la part de Mr Habib Hdhiri au profit de Mr Najeh Debbabi. Cet avi...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 25·fr
    ... à la charge de la société au profit d'un nouveau actionnaire. - 3...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 17·fr
    ...- Les taux de l'indemnité de rédaction allouée au profit des agent...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 10·fr
    ...rek Ben Salah le 28/3/2022 au profit de l'ATB. - Mainlevée sur hy...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 32·fr
    ...| Nature de l'Emploi | Profils des candidats | | --- | --- | | ...
  • Annonces Légales·2014 / N°058·page 64·fr
    ...du titre foncier N° 134244 au profit de Taieb Ben Mohamed Bou Regu...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 45·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière touristi...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 49·fr
    ...1) 284 parts sociales au profit du sieur Taoufik Rihane. 2) 283 pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 1·fr
    ... cause d'utilité publique, au profit de la Commune de Ben Arous, d...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 63·fr
    ...2013T02132VEPA2 ## Décisions de confiscation au profit de l'Etat ...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 15·fr
    ...Les apposés de l'Excelsior Profite, du 31 décembre 1958, sont tenu...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 58·fr
    ...Hypothèque volontaire inscrit le 30-9-1940 au profit de la BNA. H...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 12·fr
    ...- Commandement valant saisie immobilière au profit du saisissant i...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 8·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique, au profit de la C...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 5·fr
    ...**Article 27 (nouveau).** — Les profits non compris dans le champ ...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 8·fr
    ...Article Premier.- Il est institué au profit du personnel du corps ...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 30·fr
    ...DENIM SERVICE TUNISIA SARL au profit de Madame Chiara Zanella. En...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 10·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la co...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 23·fr
    ...Par conséquent, l'ancienne procuration donnée au profit de son épo...