Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 152 résultats pour ""SERVICES COM""
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 49·fr
    ...fonctionner sollicitée des Services Compétents. Elle sera gérée pa...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 18·fr
    ...ir Belakhal, Directeur des Services Communs - Tahar Djebali, Direc...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr
    ...Il a la priorité pour effectuer les études, assurer les services c...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr
    ...ion aux prix fixés par les services compétents du ministère de l'é...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 15·fr
    ...loitation délivrée par les services compétents du ministère du tra...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr
    ...st côté et paraphé par les services compétents du ministère de l'i...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 10·fr
    ...n constat effectué par les services compétents relevant du gouvern...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 8·fr
    ...on représentant auprès des services compétents de la collectivité ...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 6·fr
    ... la direction générale des services communs, son siège est fixé à ...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 13·fr
    ...istratives et financières (services communs). Art. 3. - Les épreu...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 7·fr
    ...— La comptabilité des services commerciaux des sociétés coopérativ...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 4·fr
    ...t les règles relatives aux services communs. Il examine le projet...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr
    ...4.** — Les services compétents des Gouvernements des deux parties ...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 15·fr
    ... de la comptabilité et des services communs (direction des affaire...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 9·fr
    ...après accord préalable des services compétents qui peuvent exiger ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 7·fr
    ...Les services compétents et le contenu de la déclaration seront pré...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 12·fr
    ...et l'employeur et avec les services compétents chargés des program...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 19·fr
    ...e) Le réexamen des missions des services communs des ministères qu...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 5·fr
    ...ncières effectuées par les services compétents. ## 2° La Commissi...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 10·fr
    ...— Le cas échéant de l'avis des services compétents du ministère re...