Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Annonces Légales·2024 / N°045·page 3·fr
    ...de commerce café nommé HORIZON sis au rez-de-chaussée de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2026 / N°073·page 9·fr
    ...santes matérielles et morales, sis au croisement de l'avenue Bourg...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 32·fr
    ...Maître Sami Kotti - Avocat à la cour de cassation sis au 2 bis rue...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 4·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis route Afran km 2 Imp Mmnif Sfax de s...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 38·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie sis au...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 11·fr
    ...L'immeuble dénommé «alfath» objet du TF n°26677 Kebili consistant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 30·fr
    ... et moraux consistant en un atelier de couture, sis en route de La...
  • Annonces Légales·2010 / N°103·page 45·fr
    ...L'immeuble consiste en un terrain objet du titre foncier n°57133 S...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 47·fr
    ...ents corporels et incorporels, sis à a Rue Sidi Khadhar N° 16 -Tun...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 44·fr
    ...Désignation de l'Immeuble saisis : consiste en la totalité d'un te...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 40·fr
    ...Un bâtiment sis à Gabès, objet de titre foncier N° 6394 Gabes .. M...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 24·fr
    ...nte des produits de détergent, sise à rue Sidi Masoud 5020 Jammel ...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 4·fr
    ...Ali Khorchani, la totalité du fonds de commerce sis au 16 rue Abda...
  • Annonces Légales·2023 / N°093·page 4·fr
    ...cha Tunis le fonds de commerce sis au 31 rue Jamel Abdennaseur Tun...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 23·fr
    ...L'immeuble saisi est une maison sise à Elmouredine, délégation de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 17·fr
    ...talité du fonds de commerce consistant en un magasin de vente d'ho...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 48·fr
    ...Il consiste en un lot de terrain agricole contenant des bâtiments ...
  • Annonces Légales·2021 / N°080·page 7·fr
    ... Identifiant Unique n°1692737R sis à la route Zbid à Békalta, repr...
  • Annonces Légales·2025 / N°155·page 5·fr
    ...ocats et conseils à son bureau sis à immeuble Zine Elabidine burea...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 16·fr
    ...1° UNE PROPRIETE AGRICOLE sise à Téboursouk, en bordure de la rou...