Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 257 résultats pour ""ETS""
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 9·fr
    ...ures d'exécution, les mêmes effets que si elle avait été rendue pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 14·fr
    ...t verger sis à Camp-Servières-Metsratya, à Messieurs ALI BEN SALAH...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 4·fr
    ...La dénonciation ne produira ses effets qu'à l'égard de l'État qui ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ...## Cabinets de Maîtres Roger TEMMAM, avocat, et Mohamed BACHTOBJI,...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 25·fr
    ...érarchiques d'élaborer les projets de textes ainsi que les instruc...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 10·fr
    ... l'exception des périmètres objets des articles 11 et 13 du présen...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 25·fr
    ...5 % des bénéfices nets. Répartition des bénéfices : Proportionnel...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 7·fr
    ...— Les budgets sont établis par le Conseil d'Administration et appr...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 13·fr
    ...« ETS I. BENMUSSA & Cie. », au capital de 2.500 Dinars, précéd...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 14·fr
    ...Le comité examine et se prononce sur les comptes et budgets des di...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 6·fr
    ...i est saisie pour avis des projets de création, d'extension ou de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 17·fr
    ...WC, des vestiaires pour les effets du personnel. Un local sera amé...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 9·fr
    ... peuvent porter que sur les objets mis à l'ordre du jour de la pre...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 11·fr
    ...observations particulières, rejets ou accords partiels qui pourrai...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 14·fr
    ...surer l'enregistrement des brevets d'invention; — d'assurer la pro...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 22·fr
    ...ication de la priorité des brevets américains : 1° U.S. serial, N°...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 8·fr
    ...élaborer les programmes et projets de travaux neufs, de travaux co...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 34·fr
    ... à choisir sur une liste de sujets ayant trait aux travaux de prop...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 27·fr
    ...**Nota-Bène.** — La vente des immeubles, objets des titres foncier...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 18·fr
    ...s soit pour un ou plusieurs objets déterminés. Il peut à tout mome...