Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 6·fr
    ...x, tabac, boissons gazeuses, glaces et fruits secs, ainsi que la t...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 9·fr
    ...— Ceux qui auront provoqué les délits par promesses, menaces, inst...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 43·fr
    ...arage, clôturé par les quatre faces avec un retrait de 4m pour les...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 6·fr
    ...— Le nombre des places mises au concours pourra être augmenté dans...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 28·fr
    ...pôt contenant un ensemble d'espaces réservés aux activités industr...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 16·fr
    ...rrêté ainsi que le nombre de places ouvertes par filière et par in...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 37·fr
    ...tait avant une haie dont les traces sont encore visibles. Limité ...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 10·fr
    ...s immeubles à la voirie, aux places publiques, aux zones vertes et...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 67·fr
    ...opération de comblement des espaces vides. Cette démarche a été ad...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 67·fr
    ...il y a deux espaces extérieurs, la 1ère la plus grande se trouve a...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 41·fr
    ...ngulaire d'une clôture de ses faces sud, est et ouest des murs et ...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 33·fr
    ...nagement, - la création des espaces pour l'information, la récréat...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 4·fr
    ...— Le nombre des places mises au concours pourra être augmenté dans...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 11·fr
    ...— Le nombre de places mises au concours pourra être augmenté dans ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 15·fr
    ...Calcul des surfaces par coordonnées rectangulaires. Mesure directe...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 20·fr
    ...melon, pastèque, concombre, courgettes Légumes vivaces : artichau...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 15·fr
    ...en conserve | | 21 07 EX | Glaces | | 22 01 EX | Eaux minérale...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 21·fr
    ... le siège du conducteur huit places assises au maximum; b) Tous a...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 42·fr
    ...623, la société Artisanal de Glaces et Pâtisserie S.A.G.E.P au nom...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 45·fr
    ...cat à la cour de cassation 2 places de Tunis Mateur CIN n° 0153123...