Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 22·fr
    ...de récupération de la valeur actuelle. La duration d'une obligati...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 53·fr
    ...Les propriétaires des 1200 actions représentant actuellement le ca...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 47·fr
    ...riétaires des 30.000 actions actuelles qui exerceront leur droit p...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 27·fr
    ...« Zemala » et actuellement « Sadallah », consistant en une parcell...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 4·fr
    ...ments à ses obligations contractuelles, - le décès du bénéficiaire...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 19·fr
    ...consorts Tanti, demeurant ci-devant à Kairouan et à Tunis, actuell...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 23·fr
    ...x-avenue Cardinal Lavigerie, actuellement, avenue de l'Amphithéâtr...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 27·fr
    ...Madame Jane Kilas, demeurant à Tunis et actuellement à Carthage, 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 3·fr
    ... d'utiliser au maximum l'eau actuellement perdue par ruissellement...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 16·fr
    ...Samama Jacques, demeurant à Tunis, 1, rue Es Sadikia, résidant act...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 7·fr
    ...rue goudronnée (non dénommée actuellement). Du point (H) la limit...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 17·fr
    ...Qu'il désire actuellement faire établir un acte de notoriété légal...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 25·fr
    ...Anciennement Gessar et actuellement l'État. Au Nord : La route du...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 39·fr
    ...bel, Délégation de Zarzis et actuellement sans adresse connue. Im...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 34·fr
    ...els et incorporels, exploité actuellement comme Pizzaria et Sandwi...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 33·fr
    ...Hadj Hassen Ben Ali Allègue anciennement, et actuellement, Françoi...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 2·fr
    ...lité à assumer les fonctions actuellement exercées par les organis...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 15·fr
    ...nque Agricole que le Capital actuellement de 400.000 dinars a été ...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 13·fr
    ...nachevé, tout l'immeuble est actuellement occupé par Mr. Hédi Bouc...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 24·fr
    ...e construction qui s'élèvent actuellement à 18,000 dinars ainsi qu...