Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1989 / N°007·page 5·fr
    ...at de Tunis et bénéficie des avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2006 / N°017·page 13·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 15·fr
    ...profit des agents publics, d'avantages en nature tels que produits...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 2·fr
    ...Les avantages attribués conformément à l'acte constitutif : Oui. ...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 28·fr
    ...- la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'articl...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 6·fr
    ...année précédente et tous les avantages annuels en nature ou en esp...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 48·fr
    ...lghoum directeur général des avantages fiscaux et financiers au mi...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 184·fr
    ...Primes et avantages accordés aux emplois fonctionnels | Emplois ...
  • Annonces Légales·2026 / N°022·page 2·fr
    ...Les avantages attribués conformément à l'acte constitutif : Oui. ...
  • Journal Officiel·2023 / N°070·page 4·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2001 / N°017·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2008 / N°037·page 13·fr
    ..., l'intéressée bénéficie des avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2021 / N°079·page 10·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Arr...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 37·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 30·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de che...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 30·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de che...
  • Journal Officiel·2020 / N°105·page 19·fr
    ... de l'intérieur avec rang et avantages de sous-directeur. Arrête ...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 56·fr
    ...transport de carburant», les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°048·page 6·fr
    ...c bénéfice des indemnités et avantages alloués au chef de service ...