Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 36·fr
    ...Les 138 parts indivises revenant au débiteur dans le titre foncier...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 13·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 22·fr
    ...- D'approuver les états financiers individuels de l'exercice 2014....
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 18·fr
    ...**Immeuble à vendre :** La totalité de la moitié indivise d'une ma...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 6·fr
    ...s de pièces ; - Les décisions individuelles attributives de congé ...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 34·fr
    Avis de renonciation à titre gratuit des parts indivise dans un fo...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 45·fr
    ...parts indivis objet du TF n°15445 Béja /669 Kef ancien dénommé «mk...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 55·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de la Banque et des état...
  • Annonces Légales·2021 / N°017·page 17·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit 2...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 26·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles. Art. 11. - L'épreuve...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 44·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises de la totalité du local sis à l...
  • Annonces Légales·2019 / N°015·page 36·fr
    ...rouvées ainsi que la position individuelle des opérateurs n'ayant ...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 27·fr
    ...Il s'agit des parties indivises objet du titre foncier n° 21892 Ka...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 45·fr
    ...à gré et des terres d'extrême indivision et d'assurer son suivi. -...
  • Journal Officiel·2001 / N°057·page 4·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 61·fr
    ...Il s'agit des parts indivises déterminées à trois quarts % du terr...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 16·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 1217,666 ème indivises du TF n°2623...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 66·fr
    ... | X | | X | | 3 | Travail individuel | Projets multimédia (min...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 3·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 19.837 indivises de TF n° 35 Ben Ar...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 16·fr
    ...nt par tiers entre eux dans l'indivision, c) Qu'elle n'est grevée ...