Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2010 / N°047·page 14·fr
    ...n° 94-122 du 28 novembre 1994, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2004 / N°057·page 19·fr
    ..., approuvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Jel...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 9·fr
    ...ises et établissements publics telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2006 / N°030·page 3·fr
    ...nts hectares (300 ha) environ, tel que délimité par un liséré vert...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 91·fr
    ...N° 2027 ## SOCIETES ANONYMES ### CENTRALE HOTELIERE DE SOUSSE S...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 21·fr
    ...Rue du Lac Neuchâtel, 1053 Les Berges du Lac - Tunis MF: 615106/B/...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 15·fr
    ...bre 1976 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 20·fr
    ...e l'équipement et de l'habitat tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·2014 / N°050·page 18·fr
    ...ovisoire des pouvoirs publics, tel que modifiée et complétée par l...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 36·fr
    ...rtant loi organique du budget, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2017 / N°053·page 37·fr
    ...n collective sectorielle des hôtels classés touristiques et établi...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 4·fr
    ...é de tutelle un rapport annuel d'activités de l'unité, tel que pré...
  • Journal Officiel·1998 / N°049·page 20·fr
    ...Sousse-Sud (route de M'Saken), tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 42·fr
    centrale et de chef de service d'administration centrale, tel que ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 162·fr
    ... sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi. Tel que modifi...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 15·fr
    ...la loi organique des communes, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 15·fr
    ...du 24 juin 1972 | | Société Hôtelière et Touristique « MHENI » |...
  • Journal Officiel·1987 / N°076·page 7·fr
    ... la Banque centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 398·fr
    ...iation Civile et des Aéroports telle que complétée et modifiée par...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 54·fr
    ...Hôtel les Mimosas - Tabarka** Messieurs les associés de la Sociét...