Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 414 résultats pour ""AGRI""
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 18·fr
    ...dj Lakhdar El Ayari, Tunisien, agriculteur, demeurant à Henchir Za...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 27·fr
    ...riat Régional au Développement Agricole à Kairouan, à l'effet de d...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 15·fr
    ... Meftah El Matoussi, Tunisien, Agriculteur, demeurant à Médjez El ...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 19·fr
    ...aire régional au développement agricole. Un représentant du servi...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 13·fr
    ...- Les ministres des finances, de l'économie nationale et de l'agri...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 33·fr
    ...1°) Une propriété agricole sise au Cheikhat des 7 puits, Délégatio...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 34·fr
    ...er 1976, profession des hommes agriculteurs, des dames : le ménage...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 70·fr
    ...- Une hypothèque au profit de la banque nationale agricole. Mise ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 9·fr
    ...illes, œufs et autres produits agricoles. b) Produits de mer : Le...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 17·fr
    ...* le service du règlement des conflits dans l'agriculture, mines e...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 6·fr
    ...jet * la vente des équipements AGRICOLE et de travaux * ayant le M...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 7·fr
    ...ou des produits industriels ou agricoles, le nom ou la marque de f...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 20·fr
    ... Younès El Guerfali, Tunisien, agriculteur, demeurant à Bizerte, 3...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 26·fr
    ...Les contrats agricoles tunisiens. ### Droit du travail (1 h. 30 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en terre agricole, d'une contenance d...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 9·fr
    ...6) Surface à usage agricole. Fait l'objet d'appel d'offres et de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 16·fr
    ... par l'arrêté du ministre de l'agriculture du 28 mars 2001. Par ai...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 15·fr
    ...Jules Antonin Bombardier, Agriculteur, 10 Rue de Hollande - Tunis ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 29·fr
    ...COMMERCIALISATION DES PRODUITS AGRICOLES DU NORD « S E C O P A N »...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 17·fr
    ...Mohammed ben Ali ben Rabah, Tunisien, agriculteur, demeurant à La ...