Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2023 / N°036·page 11·fr
    ... au ministère des finances est accrédité auprès du payeur général....
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 10·fr
    ...L'indemnité de gestion administrative et financière est accordée à...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 37·fr
    ...Cette note caractérise l'accomplissement de l'agent des tâches qu'...
  • Journal Officiel·2025 / N°135·page 20·fr
    ...ent être accompagnées d'une attestation justifiant l'accomplisseme...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 179·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·2014 / N°072·page 4·fr
    ...2 - Des indemnités et des avantages en nature sont accordés, mensu...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 7·fr
    ...- L'administration du port peut interdire l'accès et la sortie du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°063·page 4·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ## Par décr...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 17·fr
    ...- Hall d'accueil face à la porte principale, plafond décoré en stu...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 15·fr
    ... | | | Art 33 Rémunérations accordées à nos particuliers non fo...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 37·fr
    n°11203594) rédigé par Maître SFAXI BACCAR SALOUA avocate La socié...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 19·fr
    ...- Acceptation d'un nouveau associé Mr Ahmed Bouattour, - Acceptati...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    ...- l'accueil et l'orientation des enfants, - l'élaboration des con...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 18·fr
    ...6- Caméras vidéo et appareils portatifs d'enregistrement vidéo acc...
  • Journal Officiel·2023 / N°136·page 4·fr
    ...gé des finances est autorisé à accorder des prêts du trésor aux ét...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 37·fr
    ...Les entreprises peuvent accorder les majorations de salaires décou...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 5·fr
    ...Cet agrément peut être subordonné à l'accomplissement de toutes co...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 73·fr
    ...droit où le véhicule empêche l'accès à un autre véhicule stationné...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 3·fr
    ...— La durée du temps minimum requise pour accéder à l'échelon supér...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 22·fr
    ...ie des avantages et indemnités accordés à un sous-directeur d'admi...