Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 12·fr
    ...fiserie, de la pâtisserie et glaces | 5,000 | | Soufre (pour aut...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 35·fr
    ...sa surface est de 948 m², composé des espaces communs tel que un h...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 7·fr
    ...– Le nombre de places réservées à ce cycle est fixé à vingt quatre...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 9·fr
    ...n et la vente des gâteaux et glaces sis au N°07 rue 13 Aout OUARDI...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 13·fr
    ...— Deux taxis de trois places dont l'autorisation est délivrée par ...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 12·fr
    ...hambres (900 lits) avec des espaces communs vastes et divers point...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 45·fr
    ...; un balcon donnant sur des espaces verts aménagés ou sur la pisci...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 41·fr
    ...droit d'usage de toutes les espaces de la maison à vie et après sa...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 61·fr
    ...tive de 230 m², en plus des espaces communs entre le Poursuivant e...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 29·fr
    ...dans la limite du nombre des places ouvertes et conformément aux c...
  • Journal Officiel·1987 / N°022·page 14·fr
    ...t 14kgs de poids vif pour les races laitières. Tunis, le 14 mars ...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 3·fr
    ...es de production les plus efficaces en collaboration avec les diff...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 7·fr
    ...dans la limite du nombre des places disponibles et conformément au...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 8·fr
    ...2.** - Le nombre des places mises au concours pourra être augmenté...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 17·fr
    ...iser exclusivement dans les espaces de production. Cette tenue doi...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 22·fr
    ...80 personnes, un bar avec 40 places assises, un centre de soins pa...
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 14·fr
    ...Il s'agit d'espaces libres urbains aménagés en verdure et suscepti...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 42·fr
    ...pé en deux parcelles et de surfaces totales 202.50m² et de bordure...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 11·fr
    ...à une protection contre les menaces, outrage, injures ou diffamati...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 17·fr
    ...Si ces mesures s'avèrent inefficaces, le ministre de l'agriculture...