Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 20·fr
    ...Suite à cette décision l'article 4 des statuts a été modifié. 200...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 26·fr
    ...nt pris en commun accord les décisions suivantes : 1) Dissolution...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 23·fr
    ...u ministre des finances, les décisions du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 13·fr
    ...587772X - Suivant un procès-verbal de la décision collective extr...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 27·fr
    ...Première décision : L'approbation de démission de Mr Sotien Ben Ay...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 4·fr
    ...tage n'excédant pas 35 % par décision de l'assemblée générale. - ...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 4·fr
    ...Prendre toutes les mesures et décisions qui permettent d'assurer l...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 21·fr
    ...ine dentaire sont nommés par décision du Ministre de la Santé Publ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 14·fr
    ...Ses décisions sont motivées. Toutes les réclamations et décisions...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 17·fr
    ...ement du 30 septembre 1977, précisant les critères d'agréments des...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 14·fr
    ...1782305W En vertu au décision de son excellence le juge de liquid...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 34·fr
    ...Première décision : L'approbation de l'augmentation du capital soc...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 4·fr
    ...### III.1 Décisions à l'origine de l'émission : L'Assemblée Génér...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 29·fr
    ...B152871997 En vertu des décisions collectives en date du 01/07/20...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 36·fr
    ...au Capital de 10.000 Dinars) Suivant décision collective des asso...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 25·fr
    ...té décidé l'annulation de la décision de changement de l'objet soc...
  • Journal Officiel·2025 / N°122·page 16·fr
    # Instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 30·fr
    ...9 - Sauf décision contraire du jury de l'examen, les candidats ne ...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 44·fr
    ...1187522/L/MA/000 Par décision de l'associe unique en date du 23 j...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 23·fr
    ...002300T Suivant décision du tribunal de première instance d'Arian...