Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·2018 / N°028·page 9·fr
    ...Article 11 (ter) - S'il s'agit de parasites autres que les trémato...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 28·fr
    ...Il s'agit d'une maison à usage d'habitation sise à la rue Ribat, c...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 24·fr
    ...Il s’agit d’un bien immobilier non immatriculé à la conservation d...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 31·fr
    ...Il s'agit d'un terrain si route de Tunis km 3 au bord de la rue de...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 48·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nu de forme rectangulaire, d'une sup...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 40·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit (66.1385) parts/200 parts dans ...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 7·fr
    ...entation de capital dont il s'agit, réservée audit créancier. Le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 46·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble d'une superficie de 102 m2 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 43·fr
    ...il s'agit d'un appartement n° 2 sis au Rez-de-chaussée Imm «D» Rés...
  • Annonces Légales·2016 / N°129·page 53·fr
    ...il s'agit d'un appartement n°3-1B sis au 3ème étage Bloc B Résiden...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 22·fr
    ...il s'agit des 500 parts immobilières (500/3916.000) inclus au titr...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 31·fr
    ...il s'agit d'un appartement n°71 au 4ème étage à gauche de l'étage ...
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 14·fr
    cheker megrine ben arous et qui s'agit d'un immeuble revenant à la...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 14·fr
    ...tion des titres, lorsqu'ils s'agit d'une personnalité d'un mérite ...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 54·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Dar el Hana 21» ob...
  • Annonces Légales·2004 / N°105·page 3·fr
    ...2004T3171SANB2 Société Générale d'Investissement "SOGIT" – S.A ...
  • Annonces Légales·2019 / N°107·page 22·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nu contenant d'anciens arbres d'amen...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 9·fr
    ...# La digitalisation du timbre relatif à la taxe sur les voyages à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 28·fr
    ...Industries de Transformation « GIT » SARL au capital de 630.000DT...
  • Annonces Légales·2016 / N°126·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un terrain bâtit sur sa grande surface une maison et u...