Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 12·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du Tribunal admin...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 32·fr
    ...yari 32-Agence Foncière de l'Habitat coproprietaires avec l'Etat. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 21·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Ain Mariem Bizert...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 8·fr
    ...s et de l'équipement et de l'habitat du 6 octobre 1993, modifiant ...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 11·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## SOCIET...
  • Journal Officiel·2023 / N°072·page 2·fr
    ...1798 # Ministère de l'Équipement et de l'Habitat Arrêté de la min...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 7·fr
    ...# MINISTERE DE L'QUIPEMENT ET DE L'HABITAT Décret n° 94-500 du 4 ...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 14·fr
    ...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territ...
  • Annonces Légales·2020 / N°083·page 14·fr
    ...n°1 d'une superficie totale de 653 m², à usage d'habitation, compo...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 62·fr
    ...## MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 25·fr
    ...--- ## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ###...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 68·fr
    ...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 39·fr
    ...- Locaux à usage d'habitation, de profession ou d'administration p...
  • Journal Officiel·1988 / N°001·page 8·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat; Vu l'avis du tribunal admin...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 13·fr
    ...Le ministre de l'équipement et de l'habitat; Vu la loi n° 83-112 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 23·fr
    ...- fond national d'amélioration de l'habitat, agence foncière d'hab...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 5·fr
    ... construction d'une maison d'habitation. Nous, Habib Bourguiba, P...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 10·fr
    ...— Le droit de préemption de l'Agence Foncière d'habitation est exe...
  • Journal Officiel·2017 / N°040·page 28·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 30·fr
    ...- Locaux à usage d'habitation, de profession ou d'administration p...