Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 22·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'un terrain TF 547758 Nabeul dénomm...
  • Annonces Légales·2026 / N°006·page 12·fr
    ...oué (300,000 par mois) entrée individuelle. Le deuxième étage est...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 21·fr
    ...l'immeuble dont les parts indivises (1020/5714) sont objet de la v...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 14·fr
    ...2020400954VEPA1 ## Vente Immobilière aux enchères des parts indiv...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 18·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 160,7è indivises du TF n° 45447/550...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 41·fr
    ...Part indivise à vendre : Les 1668,667° indivise du TF n° 595560 Na...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 47·fr
    ...C'est un quote-part en état d'indivision d'un immeuble immatriculé...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 36·fr
    ...Parts indivises à Vendre : Les 1.418225è indivis du TF n° 175427/1...
  • Annonces Légales·2022 / N°110·page 7·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 2915/382373 de la propriété o...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 19·fr
    ...L'ensemble des droits indivis dans la limite de la moitié revenant...
  • Annonces Légales·2022 / N°119·page 11·fr
    ...uvernorat de Mahdia les parts indivises soient 864/1152 parts appa...
  • Annonces Légales·2024 / N°004·page 6·fr
    ...des parts indivises du terrain titré sous le n°7611 elkef sise à s...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 15·fr
    ...14400 parts indivises appartenant à la partie saisie dans la propr...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 53·fr
    ...Superficie totale 144 Hec 39 Are 65 Ca, La part indivise de la pro...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 47·fr
    ...4- Les parts indivises objet de l'adjudication : Il s'agit de cen...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 30·fr
    ...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 29·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels relatifs à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 42·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'Immeuble sis à la route Men...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 55·fr
    ...La moitié indivise (245.5 m²) de l'immeuble objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 23·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mr Echedly Elmhirsi de ...