Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 17·fr
    ...Lecture des rapports général et Spécial du commissaire aux comptes...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 12·fr
    ...— On ne peut recevoir une somme inférieure à sa mise. Art. 16. — ...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 2·fr
    ...Article 1 (nouveau) - Est fixée la composition des commissions adm...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 38·fr
    ...17 - La commission du thermalisme et de soins à l'eau douce est ch...
  • Journal Officiel·2020 / N°127·page 14·fr
    ...7 - Est créée au ministère de la santé une commission présidée par...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 6·fr
    ...— des Commissaires aux Comptes de Sociétés Art. 5. — Est commissa...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 29·fr
    ...En cas de retard de la commission dans l'accomplissement de sa mis...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 2·fr
    ...on d'un permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Kerkouane"...
  • Journal Officiel·2021 / N°028·page 11·fr
    ...Monsieur Hammadi Trabelsi, commissaire de police de la classe supé...
  • Journal Officiel·2006 / N°055·page 8·fr
    ...Les membres de la commission cités ci-dessus sont désignés par arr...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 17·fr
    ...2018R01155SANB2 Démission d'un Co-Commissaire aux comptes et nom...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 9·fr
    ...a) détérioration laissant possibilité pour une remise en état : pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 33·fr
    ...2°) Rapport du Commissaire aux comptes. 3°) Approbation des compte...
  • Annonces Légales·2011 / N°050·page 30·fr
    ...La mise à prix est fixée après remise de 40% à : 48000D000. Date ...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 21·fr
    ...Prix d'émission : Les actions nouvelles seront émises au pair au ...
  • Journal Officiel·1995 / N°007·page 23·fr
    ...EUNESSE ET DE L'ENFANCE A - Commissariats Régionaux à la Jeunesse ...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 17·fr
    ...la mise à prix est fixée à 33275.000 mille dinars sur la base d'un...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 78·fr
    ...Cette mise en conformité a concerné les articles 18 et 34 des stat...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 12·fr
    ...'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 31·fr
    ...La mise à prix est fixée après remise de 40% à: 17184D000. Date e...