Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 48·fr
    ...2018R03914DIVD2 ## Avis Madame Wafa Bent Hbib Mansri déclare avo...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 20·fr
    ...Le bornage provisoire de la propriété dite : Hal El Houdou, située...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 1·fr
    ...5478 ## Actes Administratifs - Avis au public ... 5478 - Avis de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 5·fr
    ...— Les articles 37 bis et 37 ter du décret sus-visé du 25 mai 1950 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°024·page 8·fr
    ...– Sont abrogées, les dispositions du décret susvisé n° 87-1146 du ...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 30·fr
    ...2022400775SANB3 --- ## DIVERS ### Avis au public #### Perte du...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 20·fr
    ...N° du visa : N° 3.412. Date du visa : 5 juillet 1962. N° 1.355. ...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 35·fr
    ...5 - Le concours interne sur dossiers susvisé est supervisé par un ...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 39·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 35·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 9·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Jendouba;...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 66·fr
    ...usvisée et ce conformément aux plans annexés à la demande susvisée...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Kais », située à Sf...
  • Annonces Légales·2019 / N°096·page 24·fr
    ...Toute personne désirant participer à cet appel d'offres pourra vis...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 20·fr
    ...— Acuité visuelle 1) Vision des doigts à ...cm. 2) Vision du mouve...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 37·fr
    ...r de la date d'in- du présent avis au Journal Of de la République ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 46·fr
    Deux exemplaires de l'acte susvisé ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 1·fr
    ...838 ## Actes Administratifs Avis au public ... 838 Avis de délimi...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 9·fr
    ...ns de mandataires chargés de division de comptabilité aux trésorer...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 16·fr
    ...293 à 324) ## Avis au Public Le Public est informé que par une p...