Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2008 / N°083·page 14·fr
    mise à prix à l'audience du 7 août 2008. Date et lieu de l'adjudi...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 49·fr
    ...rais qui seront annoncés à l'audience. Date et lieu de la licitat...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 38·fr
    ...977, à 9 heures du matin à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 44·fr
    ...Date et heure de l'audience et la cour : Lundi correspondant au d...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 52·fr
    ...13/3/2017 à 9 H du matin à l'audience de chambre des ventes immobi...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 46·fr
    ...- prix total (503.097d,000) plus frais de la première audience 4.7...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 11·fr
    ...né le mercredi 20/4/2022 à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 8·fr
    ...La date de l'audience de l'adjudication est fixée au lundi 7 novem...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 34·fr
    ...nus obligatoirement lors des audiences auprès des tribunaux de por...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 19·fr
    ...al au plus tard le jour de l'audience ajournée de l'affaire, afin ...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 2·fr
    ... partir de 9h00 à la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 8·fr
    ...Un procès-verbal d'audience en est dressé. ## FONCTIONS ART. 47....
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 53·fr
    ...f à huit heures du matin à l'audience des crêles du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2019 / N°004·page 52·fr
    ...52.899,000 DT plus les frais de la première audience (2.496d, 760)...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 12·fr
    ...Mardi 7/7/2020 à 9 h du matin à la salle d'audience au tribunal de...
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 13·fr
    ...25 au matin, dans la salle d'audience prévue à cet effet, à partir...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 15·fr
    ...Tout participant à la surenchère doit consigner avant l'audience l...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 8·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 14·fr
    ... qui sera fixés le jour de l'audience. Le tribunal compétent : L...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 44·fr
    ...ous le N° 35275/12 fixée à l'audience du 8 janvier 1979, en vue de...