Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 3·fr
    ...Vu la Convention Culturelle signée à Tunis, le 9 décembre 1961, en...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 59·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation fonciè...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 15·fr
    ...| N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 16·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° du...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 12·fr
    ...- Parcelle n°279 d'une superficie 4,3550 hectares, il s'agit d'une...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 25·fr
    ...Triq Saniet El Bérri Cinquième Parcelle : Au Sud : Halima et zina...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 10·fr
    ...Il exerce individuellement ou dans le cadre d'une société civile p...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 27·fr
    ...# MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI Arrêté...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 34·fr
    ...La ministre de la formation professionnelle et de l'emploi, Vu la...
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 6·fr
    ...Quant à la deuxième raison, elle est liée au système électoral, qu...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 23·fr
    ...— Le Ministre des Affaires Culturelles et de l'Information est cha...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 12·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 12·fr
    ...Les pièces justificatives voulues, telles que législation, instrum...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 52·fr
    ...Quant à la parcelle n°47 elle a une superficie de 17580m² et compr...
  • Journal Officiel·2023 / N°035·page 28·fr
    Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 3 avril 2023, po...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 24·fr
    ...t autorisation de cession partielle des intérêts détenus par la so...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 31·fr
    ...Mademoiselle Sondès Gmir, administrateur, est chargée des fonction...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 18·fr
    ...— l'élaboration, de l'exécution et du règlement du budget ; elle t...
  • Journal Officiel·2012 / N°010·page 11·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Abdelwa...