Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 223 résultats pour ""L'UNION""
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 11·fr
    ... que de l'enfant à naître de l'union du défunt sus-nommé avec sa v...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 45·fr
    ...re, agissant comme syndic de l'union des créanciers des faillites ...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ...sant en qualité de syndic de l'union des créanciers de la faillite...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 21·fr
    ...Représentant l'Union Régionale U. G. T. T. de Tunis : Habib Ben M...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 49·fr
    ... Messieurs les adhérents de l'Union des Producteurs Oléicoles du ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 13·fr
    ...En l'absence de désignation, la coopérative ou l'union est représe...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 18·fr
    ...sant en qualité de syndic de l'union des créanciers de la faillite...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 28·fr
    ...ie Le Secrétaire Général de l'Union Générale Tunisienne du Travai...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 17·fr
    ... qualité d'Administrateur de l'Union des Créanciers du règlement j...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 27·fr
    ...is, agissant comme syndic de l'union des créanciers de la faillite...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 29·fr
    ...membre, - le représentant de l'union régionale de l'agriculture et...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr
    ...ulture et un représentant de l'Union Nationale des Agriculteurs Tu...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 57·fr
    ...e, agissant en sa qualité de l'union autorisée dudit époux, a vend...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 17·fr
    ...sant en qualité de Syndic de l'Union des Créanciers du règlement j...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 7·fr
    ...ce d'actif ou dissolution de l'union des créanciers, soit par un c...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 10·fr
    ...'Ain Salem), son siège Béja, l'union régionale de L'U.G.T.T. Capit...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 23·fr
    ...Charuel pour l'Union Immobilière de Sfax, en qualité de propriétai...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 40·fr
    ...sant en qualité de syndic de l'union des créanciers de la faillite...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 34·fr
    ...urs Le Secrétaire Général de L'Union Générale du Travail Signé : I...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 11·fr
    ...le, du secrétaire général de l'union régionale du travail concerné...