Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 6·fr
    ...3, à condition de mentionner lesdits fonds dans les notes aux état...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 35·fr
    ...erficie totale est 65186 m², lesdites parts représentent (300/6518...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 3·fr
    ...Etant entendu que lesdits avoirs doivent être ou avoir été investi...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 2·fr
    ...exploitation à la navigation desdits aéronefs durant leur présence...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 14·fr
    ...ées ; « 2° De faire avec les susdites personnes, qu'elles soient o...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 15·fr
    ...et leur incapacité d'exercer lesdites fonctions. Le dépositaire p...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 6·fr
    ...à la branche de l'Oued Fessi susdite. A l'Ouest : Les « Zendah » ...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 3·fr
    ... installations de traitement desdits rejets. - De suivre, en coll...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 23·fr
    ...que Tunisienne, a droit pour lesdits enfants aux allocations famil...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 7·fr
    ...scrits au cinquième semestre desdits instituts qui ont obtenu au m...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 15·fr
    ...sseur, demeurant à Sidi Driff (Sdi Bou Said) a demandé l'immatricu...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 15·fr
    ...Lesdits services fournissent aux promoteurs les plans de situation...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 9·fr
    ...La vente du susdit immeuble aura lieu à la salle des ventes immobi...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 61·fr
    ...qué dans le procès-verbal du susdit conseil d'administration. Deu...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 27·fr
    ...ifs afin de déduire la durée desdits services de l'âge maximum lég...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 31·fr
    ...ges attribués aux titulaires desdits employés, Vu le décret n° 94...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 6·fr
    ...sur la base de la superficie desdits immeubles pour chaque agence ...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 18·fr
    ...de la publication officielle desdits actes. 3. — La présente conv...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 8·fr
    ...Toutefois, il peut être procédé au remboursement au profit desdits...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 3·fr
    ...compter du 16 mai 1972 Mokhtar Sdiri El Jamai, à compter du 16 oct...