Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
68 536 résultats pour ""TAM""
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 20·fr
    ...Le directeur général est chargé notamment de : - présider le cons...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 29·fr
    ...fournitures de bâtiments, et notamment l'importation de certains a...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 27·fr
    ...891819TAM000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 19·fr
    ...les statuts de la société et notamment pour les articles ci-après ...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 17·fr
    ...Résidence Tamayouz, 5ème étage - Tunis RC : B01141462009 MF : 1115...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 6·fr
    ...l'ont modifié et complété et notamment le décret n° 95-322 du 20 f...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 6·fr
    ... la gestion de la société et notamment les pouvoirs pour contacter...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 42·fr
    ...érie 5, Case 792, il résulte notamment que l'assemblée : 1) Après...
  • Journal Officiel·2008 / N°083·page 18·fr
    ...ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 97-83 du 20 décem...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 16·fr
    ...tributions du Département et notamment : — Ponts et Chaussées, — P...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 48·fr
    ...ique et de toute publication notamment périodiques etc. en Tunisie...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 6·fr
    ...l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 95-322 du 20 f...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 2·fr
    ...ec la législation en vigueur notamment la mise en conformité avec ...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 6·fr
    ...ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 97-83 du 20 décem...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 27·fr
    ...Electroménager et de Confort BATAM à un tiers S.A au capital de 3...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 10·fr
    ...il ou du Bureau d'Etudes est notamment chargé : - de la tenue du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 12·fr
    ...Mahrez Ben Mohamed Ben Boureel Tammali et autres, en qualité de co...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 18·fr
    ...ter les dispositions légales notamment celles régissant les ratios...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 40·fr
    ...1143058TAM000 Affiliation Caisse Nationale de Sécurité Sociale n°...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 34·fr
    ...1369695/TAM000 Suivant le procès verbal de l'assemblée générale ex...