Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 414 résultats pour ""AGRI""
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 8·fr
    ...r du 1er janvier 1970 Hassine Dagrir, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 29·fr
    ...— Monsieur Gioachino TAGLIARINO, Agriculteur, demeurant à la Moham...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 24·fr
    ...Dehmani ben Ammar ben Khalifa Bou Houche, Tunisien, Agriculteur, d...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 21·fr
    ...ir Consistant en une terre nue agricole et sablonne située à 7 Km ...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 34·fr
    ...La parcelle n° 231 qui correspond à un terrain agricole de forme c...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 22·fr
    ...à Sfax, Route de Tunis, kms 8, Agriculteurs. En vertu d'un jugeme...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 25·fr
    ...La société Tunisienne foncière et agricole. Procédure : Par jugem...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 52·fr
    ...matériel et équipement à usage agricole, industriel et de travaux ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 8·fr
    ...se livrant à des exploitations agricoles ou bénéficiant d'un trait...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 8·fr
    ...ménagement du territoire, de l'agriculture, des affaires sociales,...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 30·fr
    ...Monsieur Giovanni FERRANA, agriculteur, demeurant à Armand Colin. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 26·fr
    ...e parcelle de terre à vocation agricole située à El Imaoua, circon...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr
    ...4) la présentation commerciale des produits autres qu'agricoles ou...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 15·fr
    ...destinée à l'habitation et à l'agriculture. * Les limites de l'imm...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 13·fr
    ... Tunisie - La Banque Nationale Agricole - La Banque d'Escompte et ...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 19·fr
    ...ammed Ben Bouzaiane, Tunisien, agriculteur, demeurant à Sidi Bouzi...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 5·fr
    ...parcelles de terre à caractère agricole située dans la banlieue de...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 48·fr
    ...uets, de ménage et de produits agricoles. **Durée** : dix ans (10...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 70·fr
    ...ulièrement des engrais à usage agricole ou industriel. La recherc...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 36·fr
    ...Monsieur Ali Ben Fredj Eltaief, agriculteur, demeurant à Mensel-No...