Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2005 / N°097·page 19·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. - Renouvellement de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 58·fr
    ...Affectation des résultats, 6 - Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 37·fr
    ...8 - Fixation des indemnités allouées aux administrateurs, sous for...
  • Annonces Légales·2009 / N°075·page 25·fr
    ... Affectation des résultats, 5/ Fixation des jetons de présence 6/ ...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 24·fr
    ...al et du Directeur Général, et fixation de leurs pouvoirs 2015R04...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 40·fr
    ...- Nomination du liquidateur et fixation de ses pouvoirs, Mr Tarek ...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 22·fr
    ...rrêtés au 31 décembre 2015; 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 55·fr
    ...1- Nomination d'un nouveau liquidateur et fixation de ses honorair...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 17·fr
    ...8- Fixation du montant annuel des jetons de présence 9- Pouvoirs a...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 24·fr
    ...8) Election du conseil d'administration 9) Fixation des jetons de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 19·fr
    ...cyclage des cadres sportifs et fixant son organisation administrat...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 42·fr
    ...sement hiérarchique et portant fixation de l'achetonnement indirec...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 4·fr
    ...tembre 1961 (24 rabia I 1381), fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 44·fr
    ... Quitus aux administrateurs, - Fixation des jetons de présence, - ...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 20·fr
    ...6/ Fixation des jetons de présence. 7/ Nomination de Mr Moncef Kha...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 54·fr
    ...omination d'un liquidateur. 3. Fixation des honoraires du liquidat...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 51·fr
    ...rcices 2012, 2011 et 2014, 10. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 5·fr
    ...ires d'un tonnage déterminé en fixant ce tonnage, 3- fixer pour ce...
  • Annonces Légales·2025 / N°175·page 10·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence. 2025R03729SANB3 C...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 10·fr
    ... la justice transitionnelle et fixation de ses attributions et les...