Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 46·fr
    ...**Première parcelle :** A l’Est : la route de Moknine à Ksour-Ess...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 40·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : La deuxième parcelle ci-dessous A l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 54·fr
    ...La parcelle 222. A l'Est : La parcelle 228. Au Nord : Rue Abou Kac...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 8·fr
    ...e des parcelles | Situation des parcelles | Nature des parcelles |...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 10·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 12·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du T.F | Situat...
  • Journal Officiel·2004 / N°017·page 4·fr
    ...archives, du transfert des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 60·fr
    ...Le recours direct, lors d'un marché d'études, à une entreprise aux...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 30·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. **Domaine de la presta...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 9·fr
    ...La parcelle n°3-11 du plan parcellaire du T.F. 89333, la superfici...
  • Journal Officiel·2008 / N°033·page 8·fr
    ...Article 4 (nouveau) - La fonction de surveillance du marché au niv...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 36·fr
    ...1ère parcelle : Au Sud : Une route A l'Est : Usine Soutab Au Nord...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 12·fr
    ...Parc-auto Chapitre 2 Présidence de la République Article 1er : Rés...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 24·fr
    ...la parcelle n°1, d'une superficie de (33 hectares et 17 ares), la ...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 15·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2001 / N°101·page 5·fr
    ...l de 1ère classe de la marine marchande appartenant au corps des p...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 7·fr
    ...1963 301 Désignation commerciale de la marchandise Origine Proven...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 50·fr
    ...| 241 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°5134 K...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 24·fr
    ...3 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du p...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 23·fr
    La composition de la commission des marchés créée auprès de l'univ...