Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 19·fr
    ...4 - Le bénéfice des avantages prévus par le présent décret est sub...
  • Journal Officiel·2011 / N°029·page 17·fr
    ...- la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'articl...
  • Journal Officiel·2012 / N°101·page 18·fr
    ...Le secrétaire général bénéficie des indemnités et des avantages co...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 36·fr
    ..., les décisions d'octroi des avantages financiers, des participati...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, Vu ...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 5·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 3·fr
    ...u 4 janvier 1999, fixant les avantages fiscaux accordés à l'acquis...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 82·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·2024 / N°098·page 6·fr
    ... de l'intérieur avec rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 5·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2009 / N°104·page 22·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages alloués au directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 17·fr
    ...offre économiquement la plus avantageuse Art. 59 - Le contrat de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 182·fr
    ...ires, de manière à conférer davantage de souplesse à la gestion fi...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 1·fr
    ...5 Attribution du rang et des avantages d'un ministre 2486 Arrêté d...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 3·fr
    ...En cette qualité, il a rang et avantages d'un secrétaire d'Etat. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 18·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Journal Officiel·2013 / N°058·page 15·fr
    ...* directeur de l'unité, avec rang et avantages de directeur généra...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 20·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts. Journa...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 10·fr
    ...uvrent droit au bénéfice des avantages fiscaux au titre du réinves...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...