Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°104·page 5·fr
    ...21, avenue Kheireddine Pacha 1002 Tunis Par décision du conseil d...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 14·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de de la Commission de Révis...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 7·fr
    ...Une décision du Ministre de l'Education Nationale fixera le nombre...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 58·fr
    ...Pour Extrait N° B-1341 --- **DECISION DE L' A. G. E.** Société...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 14·fr
    ... tout autre lieu du pays par décision du conseil d'administration....
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 6·fr
    ...– La délégation de signature objet de la présente décision est lié...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 33·fr
    Par décision du procès-verbal en date du 4 mars 2014, enregistré à...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 4·fr
    ...La décision ainsi enregistrée au droit fixe est réputée enregistré...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 8·fr
    ...La présente décision a été adoptée par l'instance provisoire de co...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 21·fr
    ...- La décision a été déposée au greffe du tribunal de La Manouba, l...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 7·fr
    ...La décision ainsi suspendue est soumise à la prochaine réunion du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 17·fr
    ...ir le cas échéant contre les décisions de la commission de révisio...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 43·fr
    ...9, Rue Sidi Rosas - Tunis Il appert d'une décision de la cogéranc...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 19·fr
    ...Etant précisé que les OPCVM qui auront à souscrire à cette catégor...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 29·fr
    ...B24109192010 Suivant décision de la commission de confiscation nu...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 8·fr
    ...La décision du conseil doit être notifiée, par lettre recommandée ...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 11·fr
    ...La liste des fonctions concernées est fixée par des décisions mini...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 24·fr
    ...1ère décision : La continuité de l'exploitation de la société. 2èm...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 35·fr
    ...— Est approuvée la décision du conseil d'administration de l'offic...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 131·fr
    faire appel de cette décision dans un délai n'excédant pas deux mo...