Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2015 / N°124·page 15·fr
    ... 27 juin 2014 enregistré à la recette des finances de Borj Louzir ...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 33·fr
    ...596321-62 Suivant PV de l'AGE enregistré à la recette des finance...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 13·fr
    ...Le procès-verbal de ladite assemblée a été enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2015 / N°124·page 22·fr
    ... 21 août 2015 enregistré à la recette de l'enregistrement des fina...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 21·fr
    ...du 26 janvier 1956 relatif au recensement saisonnier). Le Préside...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 2·fr
    ... reçue par Monsieur le receveur de la recette des finances de Tuni...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 38·fr
    ...3.000 DT En vertu du PV enregistré à la recette des finances de D...
  • Annonces Légales·2010 / N°005·page 15·fr
    18/3/2009, enregistré à la recette des finances Rue de la Gare Tun...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 2·fr
    ...En vertu du PV en date du 8/2/2014 enregistré à la recette de l'en...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 3·fr
    ...1353551/W** Suivant le statut enregistré à la recette des finance...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 30·fr
    ...Les oppositions seront recevables entre les mains de l'acheteur Mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 21·fr
    ...V de l'AGE du 25/5/2015 enregistré à la recette des finances de Ko...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 6·fr
    ...Toute opposition est recevable au local concerné dans un délai max...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 2·fr
    ...Procès-Verbal enregistré le 16/06/2010 à la recette des finances d...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 7·fr
    ...e 29/11/2024, enregistré à la recette des finances de Fouchena enr...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 36·fr
    ...ente de parts enregistré à la recette des finances de Sfax, sous l...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 3·fr
    ... octobre 2005 enregistré à la recette des finances El Menzah 6 le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 17·fr
    Par acte SSP du 31/7/2010 enregistré à la recette des finances du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 47·fr
    ... janvier 2012 enregistré à la Recette des Finances de Raoued le 26...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 29·fr
    recette de l'enregistrement des actes de sociétés, 1er bureau - Tu...