Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 831 résultats pour ""F L""
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 39·fr
    ... Béja non grevées de charge sauf les parts indivises dans l'immeub...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 8·fr
    ...cent seize mille dinars (116.000d000) sauf les frais judiciaires. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 3·fr
    ...énéral avec le plus étendue sauf les obligations bancaires conjoin...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 28·fr
    ...lgaïd secrétaire général, Moncef Laabidi trésorier et Aziza Charni...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 22·fr
    ...unal de première instance du Kef le 7/11/2014 sous le n° 201450920...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 6·fr
    ...ecette des finances d'Hammam-Lif le 17 février 2023 sous le numéro...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 9·fr
    ...de 9h du matin au 17h30 chaque jour sauf le samedi et dimanche et ...
  • Annonces Légales·2005 / N°026·page 6·fr
    ...cette des finances de Hammam-lif le 27 août 2004 par quittance n° ...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 36·fr
    ...g privé rédigé par Maître Moncef Lassaoued, avocat 08 Rue Barka, T...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 22·fr
    ...Motif Légal : 1) Jugement Civil n° 429, émanant de la cour d'appe...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 54·fr
    ...Motif légal : En vertu d'un jugement rendu par le tribunal de prem...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 11·fr
    ...rêt conclu à Sakiet Sidi Youssef le 8 février 1989 entre la Républ...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 30·fr
    ... terrain clôturé de 3 côtés sauf le côté sud d'une contenance de 3...
  • Annonces Légales·2023 / N°108·page 6·fr
    ...cette des finances de Hammam-Lif le 8/9/2023, moyennant quittance ...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 4·fr
    ...99 ans sauf les cas de dissolution ou prorogation. Capital social...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 8·fr
    ...à la recette des finances de Kef le 11/03/2026, récépissé n°M01090...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 9·fr
    ...Moneef Ladjimi, à compter du 1er juillet 1964. Pour le 6ème échel...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 29·fr
    ... recette des finances Hammam Lif le 28/08/2008 sous le n° 08501790...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 16·fr
    ...Mohamed Moncef Laajimi cède à M. Habib Laajimi 460 parts sociales ...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 12·fr
    ...Motif Légal : Jugement civil n° 52 rendu par Monsieur le Juge indi...