Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 22·fr
    ...4) Le un quart indivis de la parcelle ELOUILIA : En association a...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 54·fr
    ...le prix de moitié de l'immeuble donné en indivision mentionné et f...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 50·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 160,7è indivises du TF N° 45447 con...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant à la débitrice dans le terr...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 24·fr
    ...Les notices individuelles sont établies en 3 exemplaires dont deux...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 49·fr
    ...-1- La totalité des parts indivises soit (1000 parts / 21370 parts...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises, d'une superficie totale de 1350 m...
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 6·fr
    ...2019M00388FCCC2 ## Cession d'une part indivise d'un fonds de comm...
  • Annonces Légales·2009 / N°105·page 16·fr
    ...Les parts indivises (1/2) revenant aux CSH dans l'immeuble objet T...
  • Annonces Légales·2025 / N°153·page 14·fr
    ...Des parts indivises (2500/9432) du titre foncier n°35193 Gafsa dén...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 51·fr
    ...1) Le requérant, pour un demi dans l'indivision. 2) Ahmed Ben Amor...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 46·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 12·fr
    ...Jugement civil n° 52 rendu par Monsieur le Juge individuel à Gafsa...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 39·fr
    ...la moitié indivise de l'immeuble dénommé «Dar El Wafa» objet du ti...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 12·fr
    ...Des parts indivises 966,793 parts, (966,793 parts /203150 parts) r...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 37·fr
    ...il consiste en une part indivisible du titre foncier n°8524 Médeni...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 42·fr
    ...Les parts indivises revenants aux défendeurs dans le titre foncier...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 32·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisys expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·2025 / N°131·page 37·fr
    ...cution, - projets d'immeubles individuels ou collectifs, - connais...
  • Annonces Légales·2005 / N°013·page 2·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie de 2 imm...