...Tunis agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'établir...

...tions, - les mémoires de régularisation des ordres de mission, - t...

...| * | | | * LA REGULARISATION | * | | 13-01 | *Régularisation...

...à la vulgarisation agricole, à l'agence de la vulgarisation et de ...

Vu le décret n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres e...

...Le chef de l'administration se prononce sur la titularisation. Le...

...ite le renouvellement de l'autorisation d'établir et exploiter, co...

...Etudes de sécurité post-autorisation : 8.1 Une étude de sécurité ...

...Liste d'aptitude spéciale pour la titularisation des agents tempor...

...e munir au préalable d'une autorisation délivrée par le Gouvernora...

...ntion Particulière portant autorisation de Travaux de Prospection,...

...s professionnels pour la titularisation des agents temporaires des...

...La régularisation des différences de barèmes de bonifications et r...

...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...

...e 1959 (19 rabia II 1379), autorisant la Commune de Mahdia à contr...

...L'autorisation fixera les conditions d'exécution des opérations de...

...— Les personnes titulaires d'une autorisation d'exercice du droit ...

...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...

...ieux | 90 | | EX 96-16 | Vaporisateurs de toilette, leurs montur...

...ptionnelle de la durée des autorisations d'occupation temporaire d...