Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 10·fr
    # CHAPITRE III ## Dispositions Diverses ### Dépenses Diverses A...
  • Journal Officiel·2000 / N°003·page 3·fr
    ... de contrôle régional des dépenses du gouvernorat de Ben Arous, re...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 21·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises,...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 39·fr
    ...ENGAGEMENTS EN DEVISES ENVERS LES I.A.T Ce poste abrite les avoir...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr
    ...4) d'organiser toutes œuvres de retraite ou d'entraide pour ses me...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 41·fr
    ...Présidence du Gouvernement **Dépenses de développement sur ressour...
  • Journal Officiel·2020 / N°097·page 10·fr
    ...- les propositions d'engagement des dépenses, - les bons de comman...
  • Annonces Légales·2021 / N°053·page 6·fr
    ...Mr Soundararajan Parthasarathy a démissionné de ses fonctions de c...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 33·fr
    ...pour la couverture des dépenses en capital | 20.000.000 | | | ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 14·fr
    ...b) En dépenses : - les dépenses de gestion et d'entretien - les ch...
  • Journal Officiel·2003 / N°100·page 7·fr
    ...- les transports de marchandises de dimension ou de poids exceptio...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 7·fr
    ...mdouni a été nommée tutrice de ses filles mineures Rebeh et Zakia ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 27·fr
    ...— Questions diverses. B) — A TITRE EXTRAORDINAIRE — Modification...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 49·fr
    ...Lesdites épreuves sont organisées en deux sessions : - une sessio...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 148·fr
    ...MINISTÈRE DU TOURISME Dépenses de développement sur ressources ext...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 32·fr
    ...- dépenses ordinaires - dépenses exceptionnelles 1 - Les dépenses...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 13·fr
    ...— Il est créé une commission des thèses de Doctorat d'Etat, appelé...
  • Journal Officiel·2012 / N°032·page 15·fr
    ...Les décisions du comité sont prises à la majorité des voix de ses ...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 123·fr
    ...22.000 | | | 02.201 | Dépenses de fonctionnement des services ...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 137·fr
    ...89 000 | | | 02.201 | Dépenses de fonctionnement des services ...