Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2004 / N°101·page 13·fr
    ...99 ans Attestation de dépôt de Déclaration du projet n° SDCE-04-1...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 89·fr
    ...2 - Modification de l'article 5 des statuts. 3 - Questions diverse...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 5·fr
    ...Dont deux exemplaires des Statuts ont été déposés au Greffe du Tri...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 17·fr
    ...Deux exemplaires du statut ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 28·fr
    ...Ministère de l'Education et de la Formation Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 14·fr
    — de développer et d'analyser les statistiques concernant les sect...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 26·fr
    ...Office de la marine marchande et des ports Domaine de la Prestatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 23·fr
    ...5000 dinars Suivant le statut en date du 26/1/2016 enregistré à la...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 11·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDB090027C du 31/...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 8·fr
    ...2007G01578SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut e...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 14·fr
    ...5000 Dinars Suivant le statut en date du 25/3/2015 enregistré à la...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 15·fr
    ...— Néant, lorsque la proportion des recouvrements de droits constat...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 29·fr
    ...2015100069SRLB2 Mise à jour de statut de la société El-hana Socié...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 15·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration n° DVEO7O62J du 23 novembre 20...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 2·fr
    ...L'Acropole Apt 6P20 Ennasr 2 I- Statuts: Suivant acte sous seing...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 7·fr
    ...2013G02692SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant les stat...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 2·fr
    ...es de la sûreté et fixant leur statut particulier. 1129 Décret n° ...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 41·fr
    ...Les statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle doivent com...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 43·fr
    ... tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 7·fr
    ...– Est ouvert à l'institut national de la statistique (ministère du...