Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 854 résultats pour ""STIF""
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 19·fr
    ...Toutefois les agents titulaires du grade d'économie et justifiant ...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 31·fr
    ...e établie par la société sur justification de leur qualité d'actio...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 2·fr
    ...ue et des Etudes Economiques justifiant de 5 ans de services en ce...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 25·fr
    ...lles d'ensemencement devront justifier de leur qualité d'exploitan...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 8·fr
    ...Il est alors considéré comme étant en absence injustifiée et passi...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 35·fr
    ...ité, de décès ou d'absence injustifiée. Cependant, les indemnités...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 13·fr
    ...ivalence f - une attestation justifiant l'accomplissement d'au moi...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 8·fr
    ...par le receveur des finances justifiant le paiement au profit de l...
  • Journal Officiel·2019 / N°057·page 6·fr
    ...270 | 40.26 | | 06 | Société STIF AC | Sfax | 827840 | 27.3 | |...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 6·fr
    ...ux sur la base d'une demande justifiant leurs moyens humains, maté...
  • Journal Officiel·2026 / N°035·page 31·fr
    ...ns le pôle technologique, en justifiant de sa qualité et de la nat...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 107·fr
    ...eprise dûment enregistrés, - Justification de l'inscription au reg...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 7·fr
    ...er juillet 1975 Ali Ahmed Elloustif, à compter du 1er juillet 1975...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 29·fr
    ...ont confiés ; 4°) le refus injustifié d'exécuter les ordres relati...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 3·fr
    ...fants et leur en demander la justification. ## TITRE IV ## De la...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 23·fr
    ...eur responsabilité propre et justifiant d'un niveau d'instruction ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 18·fr
    ... du concours; b) aux agents justifiant de deux ans d'ancienneté d...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 29·fr
    ...mises à la cote de la Bourse justifiant d'une fréquence régulière ...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 13·fr
    ...'au moins deux pilotes, doit justifier en outre avoir effectué au ...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 23·fr
    ...16), être en mesure de justifier de l'accomplissement de mes oblig...