Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 45·fr
    ...8/ Fixation des jetons de présence. 9/ Questions diverses. Assemb...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 57·fr
    ...- Affectation des résultats 7- Fixation des jetons de présence. 20...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 53·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 8- Pouvoirs pour formalités. 9...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 13·fr
    ...ientifique du 11 janvier 1991, fixant les procédures de représenta...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 46·fr
    ...- Convocation de l'assemblée générale ordinaire, fixation de son o...
  • Journal Officiel·2003 / N°015·page 9·fr
    ...'industrie du 14 février 2002, fixant la liste des concessions d'e...
  • Journal Officiel·2004 / N°092·page 5·fr
    ...ret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 16·fr
    ...ffectation du résultat 2024 et fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 73·fr
    ...- fixation du jeton de présence afférent à l'exercice 2005. Assem...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 30·fr
    ... Quitus aux administrateurs et fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 45·fr
    ...rateurs sur la gestion 2011; - Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 51·fr
    ...ice clos le 30 Avril 2015 ; 6. Fixation des Jetons de Présence; 7....
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 32·fr
    ...u commissaire aux comptes ; 5. Fixation des jetons de présence; 6....
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 19·fr
    ...nt la désignation du gérant et fixant ses pouvoirs. Le conseil d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 2·fr
    ...Nationale du 2 septembre 1965, fixant la liste des établissements ...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 33·fr
    ...mandat des administrateurs. 7. Fixation des jetons de présence. 2...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 10·fr
    ... n° 75-805 du 11 octobre 1976, fixant le régime de la rémunération...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 47·fr
    ...9- Allocation et fixation de la prime de secrétariat. 10- Question...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 34·fr
    ...sultats de l'exercice 2014 ; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 47·fr
    ...u titre de l'exercice 2014. 8. Fixation des jetons de présence à a...