Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 29·fr
    ...4) Convocation de l'AGE et fixation de son ordre du jour. 2009G06...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 4·fr
    ...n° 72-370 du 27 novembre 1972, fixant le statut particulier des gr...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 35·fr
    ...- fixation du montant des jetons de présence à allouer aux adminis...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 51·fr
    ...sultat de l'exercice 2014 ; 6- Fixation des jetons de présence all...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 46·fr
    ...9) Fixation du montant des rémunérations des Administrateurs. 10) ...
  • Annonces Légales·2020 / N°084·page 27·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence pour l'année 2019 9- Cooptation...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 2·fr
    ...t DGA de la Société SOMAGRI et fixation de ses pouvoirs. Une copi...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 14·fr
    Vu l'arrêté du 16 novembre 2004, fixant les modalités d'organisati...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 19·fr
    ...cret n°90-578 du 30 mars 1990, fixant la mission, les attributions...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 41·fr
    ...ret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 2·fr
    ...t Téléphones du 10 avril 1967, fixant le programme et les épreuves...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 33·fr
    ...- Fixation des jetons de présence aux membres du conseil d'adminis...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 25·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence de l'exercice 2010. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 26·fr
    ...A liquidateur de la société et fixation de ses pouvoirs; 2010G064...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 39·fr
    ...cret n° 85-464 du 27 mars 1985 fixant la zone de sauvegarde du gou...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 3·fr
    ...i n° 70-6 du 26 septembre 1970 fixant le statut des membres de la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 10·fr
    ...Raouf Ben Debba seront désignés Co-gérants avec fixation des pouvo...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 16·fr
    ...et fixation des ses pouvoirs, 11- Nomination d'un commissaire aux ...
  • Annonces Légales·2020 / N°029·page 2·fr
    ...sultats de l'exercice 2019, 6- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 14·fr
    ...- La convocation par le conseil et la fixation de la date de 19-6-...