...1949 (25 redjeb 1368), portant fixation du budget de l'exercice 19...

...5 - Fixation du montant des jetons de présence pour 2006. 6 - Quit...

...- Fixation du taux de rémunération du compte courant associés. - Q...

...Quitus aux administrateurs, 7/ Fixation des jetons et des primes d...

...ultats de l'exercice 2013 ; 4) Fixation de l'ordre du jour des ass...

...t n° 87-529 du 1er avril 1987, fixant les conditions et les modali...

...2857 Arrêté du ministre des finances du 17 octobre 2005, fixant le...

...férente à l'exercice 2024 ; 7. Fixation des Jetons de présence pou...

...L'AGO délègue au conseil d'administration la fixation de la périod...

...959 (20 ramadan 1378), portant fixation du budget ordinaire pour l...

...6) Fixation des jetons de présence des administrateurs. 7) Remplac...

...7- Fixation du montant des jetons de présence de l'exercice 2014. ...

...ésultat de l'exercice 2014; 8. Fixation des jetons de présence au ...

...- Fixation du montant des jetons de présences à allouer aux Admini...

...Vu l'arrêté du 8 janvier 1996, fixant le règlement et le programme...

...teurs pour l'exercice 2017; 7. Fixation des jetons de présence aux...

...t n° 2001-1407 du 7 Juin 2001, fixant la liste des attestations ad...

...et n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au cor...

...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...

...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...