Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 984 résultats pour ""ERTI""
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 3·fr
    ... auparavant le vérifier et en certifier l'exactitude. Le chef du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 18·fr
    ...dic qui joint à la demande un certificat constatant sa nomination....
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 24·fr
    ...La déclaration doit mentionner que l'assujetti certifie l'exactitu...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 8·fr
    ... étrangers et le contrôle des certificats internationaux de sécuri...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 5·fr
    ...- L'acte remis aux parties est signé par les deux notaires et cert...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 13·fr
    ...trente jours francs après l'insertion. Article 5 (nouveau) - para...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 8·fr
    ...- l'avertissement; - la réprimande; - l'interdiction temporaire ou...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ...ours à dater de la présente insertion sous peine de déchéance, for...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 7·fr
    ...A cette fin, et compte tenu des dispositions pertinentes des instr...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 25·fr
    ...1°) Les employés admis au certificat de formation bancaire sont re...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 16·fr
    ...1) à pénétrer librement sans avertissement préalable, à toute heur...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 22·fr
    ...rée annexée une liste, dûment certifiée, contenant les noms et pré...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 20·fr
    ...evet, tunisiens ou étrangers, certificats d'addition et brevets de...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 4·fr
    ... Commune, dix jours après l'insertion du présent avis au Journal O...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 18·fr
    ...è) l'avertissement verbal ; 3) le blâme avec inscription au dossi...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 18·fr
    ...nt la durée des fonctions, le certificat les représentant est frap...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 11·fr
    ... susceptible d'être réparée, avertira l'État requérant, par la voi...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 3·fr
    ...# ARTICLE 3 Les certificats de navigabilité, les brevets d'aptitu...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 27·fr
    ...1°) l'avertissement écrit avec inscription au dossier ; 2°) Le blâ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 7·fr
    ...rences rotatives cylindriques verticales et coaxiales se trouvant ...