Vu le décret n° 94-557 du 15 mars 1994, fixant la liste des équipe...

...8/ Fixation des jetons de présences des administrateurs au titre d...

...ination des administrateurs, - Fixation des jetons de présence, - ...

...du conseil d'administration et fixation de son ordre du jour. Le ...

...6°) — Fixation des Jetons de Présence. 7°) — Questions diverses. ...

...° 78-1132 du 26 décembre 1978, fixant les règles techniques d'équi...

...u l'arrêté du 25 janvier 1986, fixant le règlement et le programme...

...M004975, il a été mentionné la fixation de la rémunération et des ...

...6- Fixation des jetons de présence pour l'année 2016. 7- Questions...

...ion et du Directeur Général et fixation de leurs pouvoirs Renouve...

...- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...

...du Commissaire aux Comptes 10) Fixation du montant des rémunératio...

...Convocation de l'Assemblée Générale Extraordinaire et fixation de ...

...ctuel, - une copie de l'arrêté fixant la dernière situation admini...

...our la période 2026-2028 ; 10. Fixation des honoraires des commiss...

...u titre de l'exercice 2007; 5- Fixation des jetons de présence; 6-...

... titre de l'exercice 2010 ; 5. Fixation des jetons de présence à a...

...- Fixation du montant des jetons de présence. - Questions diverses...

...e clos le 31 décembre 2011; 5. Fixation du montant des jetons de p...

... n° 79-773 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du Ministèr...