Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 18·fr
    ...Première parcelle Benat Kacem (2h 15 a) : Au Sud : Un chemin. A l'...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 10·fr
    ...- Le véhicule de transport routier de marchandises pour le compte ...
  • Journal Officiel·2023 / N°139·page 2·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 10·fr
    ...N°^{e} d'ordre des parcelles | N°^{e} des parcelles sur le plan | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 291·fr
    ...| - Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 5·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situa...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 28·fr
    ...on au grade d'architecte principal du corps des architectes de l'a...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 17·fr
    ...archives du versement des archives et de la communication des arch...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 53·fr
    ...Saniet Ben Sifia consistant en une parcelle de terre propre à la c...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 32·fr
    ...Première parcelle (3 ha 90 a) Au Sud : La deuxième parcelle ci-de...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 20·fr
    ...Une parcelle de terre de parcage commune Au Nord : L'ancienne rou...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 51·fr
    ...Ghars Ben Dalal, consistant en une parcelle de terre contenant une...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 33·fr
    ...Le parcours Gravure. *** L’unité fondamentale n°2 pour les parcour...
  • Journal Officiel·2020 / N°041·page 13·fr
    ...Monsieur Sassi Azizi, gestionnaire en chef de documents et d'archi...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 53·fr
    ...nant la parcelle E d'une superficie de 1874 m² et la parcelle F d'...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 29·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre de 23 ares, délimi...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 12·fr
    ...Première parcelle : Au sud : Henchir Colonio; A l'est : Achour b...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 210·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 8·fr
    ...Monsieur Mohamed Bouabdallah, architecte principal, est chargé des...
  • Journal Officiel·1999 / N°002·page 12·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropr...