Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 35·fr
    ...— Est autorisé, le virement de crédits d'article à article ci-aprè...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 25·fr
    juillet 2006 sous le n° D11604799, et contrat de cession des parts...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 3·fr
    ...# ARTICLE PREMIER Les deux Parties Contractantes œuvreront à l'ét...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 7·fr
    ...En cas de partage, la voix du président est prépondérante. ART. 1...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 8·fr
    tion du comité exécutif parmi les spécialistes ne faisant pas part...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 9·fr
    ...# Article 54 Est porté à 22 % le minimum de perception des droits...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 10·fr
    ...## CHAPITRE 2 ### Cartes hebdomadaires Art. 2. — Les cartes hebd...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 4·fr
    ...Article 474 (nouveau) – Il n'est reçu entre les parties aucune pre...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 14·fr
    ...La part revenant aux Conseils de Gouvernants est répartie au prora...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 13·fr
    ...— Dans les établissements spécifiés à l'article 96 du Code du Trav...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 20·fr
    ...— L'agrément prévu par l'article 3 du décret-loi susvisé N° 73-5 d...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 18·fr
    Dans ces deux cas, la participation doit être comptabilisée selon ...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 27·fr
    ...20.000 dinars réparti en 400 parts de 50 dinars chacune. **Géranc...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 6·fr
    ...8° Défaut ou mauvais état des récipients à ordures (article 1er du...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 18·fr
    Vu le décret n° 85-267 du 15 février 1985, fixant le statut partic...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 75·fr
    ...**Article Premier.** — Le receveur régional de Gafsa est comptable...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 45·fr
    ...Art. 2. - Le nombre de postes à pourvoir est fixé à sept (7). Art...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 11·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat aux Finances, Vu les articles 36 et 37 du dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 7·fr
    ...« Personnel prévu par la loi des cadres » 33.500 DM Article 31 : ...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 17·fr
    ...Partie saisie : Celui qui reste des Héritiers du feu Ali Issa Yaro...