Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 53·fr
    ...2- En vertu du contrat de cession de parts sociales en date du 1er...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 29·fr
    ...2006S00377SRLB2 ## Cession de parts sociales En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 50·fr
    ...2 - Suivant acte ssp, enregistré à la recette des finances de l'en...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 26·fr
    ...1025259S Suivant acte de cession de parts sociales en date du 16 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°111·page 32·fr
    ...La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts soci...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 10·fr
    ...# MINISTERE DES FINANCES ## NOMINATIONS Par décret n° 2007-682 d...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 22·fr
    ...| | Montage pour lequel sont utilisées des parties et pièces déta...
  • Journal Officiel·1999 / N°069·page 25·fr
    ...es matières | | EX 8547 | Pièces isolantes, entièrement en matiè...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 12·fr
    ...Bureau tunisien d'embochement des propriétaires d'expériences à l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 37·fr
    ...2010G02082SRLB2 # Cession de parts sociales Approbation des cess...
  • Annonces Légales·2016 / N°040·page 14·fr
    ...- Cession de 47 parts appartenant à Sabeur à Mr Badri Fredj. - Ces...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 34·fr
    Vu la loi n° 94-127 du 26 décembre 1994, portant loi de finances p...
  • Journal Officiel·2015 / N°003·page 26·fr
    ...- un relevé détaillé avec pièces justificatives des services civil...
  • Journal Officiel·2015 / N°004·page 26·fr
    ...- un relevé détaillé avec pièces justificatives des services civil...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 19·fr
    ...La recette des finances au palais des finances à Bizerte assurera ...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 3·fr
    ...| GRADES | INDICES | | OBSERVATIONS | | --- | --- | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1999 / N°045·page 4·fr
    ...Le ministre des finances, Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983...
  • Journal Officiel·2025 / N°131·page 6·fr
    MINISTERE DES FINANCES Arrêté de la ministre des finances du 30 o...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 8·fr
    ...— Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent dé...
  • Journal Officiel·1994 / N°082·page 5·fr
    ...Monsieur Hichem Mekkaoui, conseiller des services publics au minis...