Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 12·fr
    ...19 portant loi organique du budget, Vu le code de la comptabilité...
  • Journal Officiel·2021 / N°108·page 20·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu le décret n° 74-1062 du 28...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 17·fr
    ...RIF (en principal) | DECIME budget | MAJORATION loi N° 64-59 du 31...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 1·fr
    ... 2006, portant règlement du budget de l'Etat de la gestion 2004 .....
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 33·fr
    ...ice du budget de fonctionnement à la direction du Budget et de la ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 90·fr
    ...| 20 000 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 94·fr
    ...21.200 | | 39 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 20·fr
    ...— BUDGETS RATTACHÉS POUR ORDRE AU BUDGET GÉNÉRAL DE L'ÉTAT | DES...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 8·fr
    ...5, portant loi technique du budget et notamment son article 60 ; ...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 6·fr
    TABLEAU N° 2 DEPENSES DU BUDGET DE L'ANNEE 2013 En dinars | Int...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 28·fr
    TABLEAU N° 2 DEPENSES DU BUDGET DE L'ANNEE 2015 En dinars | Inti...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 8·fr
    ...Contribution au Budget de Capital | — | — | — | — | — | — | — | — ...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 16·fr
    ...et dont le budget est rattaché pour ordre au budget de l'État. | ...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 6·fr
    ...ivi du budget d'équipement à la sous-direction du budget d'équipem...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 8·fr
    ...e 1979, portant fixation du budget de capital pour la gestion 1980...
  • Journal Officiel·2016 / N°082·page 6·fr
    ...- des ressources du budget de l'Etat, - des prêts et des dons acco...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 5·fr
    ...3 TABLEAU "N 1 RECETTES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2007 En ...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 23·fr
    ...| 32 800 | | | Total des budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2020 / N°104·page 6·fr
    ...ctions de sous-directeur du budget et de la comptabilité à la dire...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 10·fr
    ...A) Le service du budget B) Le service de la gestion financière 3) ...