Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 44·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de la Sénia avec un puits compre...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 64·fr
    ...Parts indivises à Vendre : Les 144,025€ indivise du TF n° 87858 Tu...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 45·fr
    ...rs et des puits restés dans l'indivision située à la Soukra km 7, ...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 61·fr
    ...Tous les droits indivis soit 3786/28560 parts lui revenant dans la...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 50·fr
    ...des parts indivises (15.31 parts) du Titre foncier n° 130005 Tunis...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Des parts indivises non déterminées qui...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises de valeur de 51,428 parts à soustr...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 19·fr
    ...Le 1/3 indivise du poulailler sis à route Mahdia km 12 Sfax, d'une...
  • Annonces Légales·2012 / N°015·page 35·fr
    ...une superficie égale à 100 m² indivise objet dudit titre et le tit...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 15·fr
    ...1) Le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son épouse Khedi...
  • Annonces Légales·2010 / N°085·page 31·fr
    ...- Des parts indivises de surface (323,896/26440 parts) de l'immobi...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 52·fr
    ...Dans l'indivision entre eux suivant leurs droits successoraux. Qu...
  • Annonces Légales·2023 / N°103·page 12·fr
    ...icie de 5162 m² et un lot à l'indivision n°11 d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 53·fr
    ...2/ Les 1023,57 indivis du TF N° 23344 Sousse consistant en un terr...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 16·fr
    ...VENTE aux enchères publiques de parts indivises d'un Immeuble imma...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 19·fr
    ...Les parts indivises à vendre (37,5/300) soit (1/8) du T.F n° 86268...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 19·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision; 2) Son frère Ali, tun...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 44·fr
    ...- Le second immeuble appartenant dans l'indivision au débiteur et ...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 55·fr
    ...Totalité des 166.375 m² cad 77 parts indivises appartenant au débi...